Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEXIA L'ASSISTANCE COLLISION
Monsieur Yves CHASTEL

Numéro de dépôt :
99829791
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque ELEXIA L'ASSISTANCE COLLISION

Déposée le 17 décembre 1999 par monsieur Yves CHASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELEXIA L'ASSISTANCE COLLISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est monsieur Yves CHASTEL domicilié(e) 49, Rue du Gd Prieur, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves CHASTEL - France.

La marque ELEXIA L'ASSISTANCE COLLISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEXIA L'ASSISTANCE COLLISION est expirée depuis le 17 décembre 2009.

Yves CHASTEL a également déposé les autres marques suivantes : AS & CO L'ASSISTANCE COLLISION , SAFETY CAR L'ASSISTANCE COLLISION


Monsieur Yves CHASTEL - 49, Rue du Gd Prieur, 95100 ARGENTEUIL - France


Monsieur Yves CHASTEL - France


Inscription le 31 mai 2000 - Retrait partiel n°301366 - Publication au BOPI 2000-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.